Copyright : Comment fonctionne le contenu libre ?

Ces derniers temps, pour ma chaîne Youtube et mon stream j’avais besoin de contenu libre (je n’avait pas ma caméra, et pas de compositeur sous la main) par conséquent je me suis intéressé au libre, ici je vous fait un recap des trucs à savoir avant d’utiliser du contenu libre.

Si vous voulez placer votre oeuvre sous licence libre (merci pour votre générosité 🙂 ) cet article peut vous aider aussi.

Comment marchent les licences libres ?

Le contenu artistique est protégé par des licences. Pour éviter que des gens malhonnêtes ne se les attribues, le contenu libre à aussi ces licences. Plein de licences « libre » existent et elles sont loin de toute se valoir. Ici pour faire simple nous allons simplement parler de la License Créative Commons (CC), car c’est la plus répandue.

Pourquoi utiliser du contenu sous licence libre ?

Le gros avantage des licences libres, c’est qu’a la fin, votre oeuvre/travail ou vous utiliser le contenu libre (avec les bonnes licences voir si dessous) est légalement viable, vous avez des droits dessus, personne ne peut venir mettre hors ligne votre vidéo (si vous faites un film entier magnifique, mais que vous utilisez UNE minute d’une chanson de Rihanna dedans, vous pouvez très bien vous prendre un procès, parce que vous avez pas le droit, c’est du vol, vous auriez du payer des royalties tout ça)

A l’heure actuelle, il n’existe PAS de « droit de citation » vidéo ou musical (c’est en discution). Tout les youtubeurs qui utilisent des extraits de films/de musique dont ils n’ont pas les droits sont dans l’illégalité la plus totale ( et ils se font souvent taper sur les doigts pas le robot Google)

La loi punit de 3 ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende toute fixation, reproduction, communication ou mise à la disposition du public, à titre onéreux ou gratuit, ou toute télédiffusion d’une prestation, d’un phonogramme, d’un vidéogramme ou d’un programme, sans l’autorisation, lorsqu’elle est exigée, du titulaire des droits.

Dans les faits c’est jamais appliqué, mais bon, ça reste bon à savoir.

Par défaut une oeuvre est protégée

Dès l’instant où quelqu’un crée une oeuvre, celle-ci est protégé, sans que l’auteur n’est à faire de démarche (ce qui veut dire que si vous trouver une oeuvre sans précision sur la License, vous n’avez pas le droit de l’utiliser/partager, sauf exceptions lié à l’age de l’oeuvre.)

Après il faut tout de même que ça soit bien une oeuvre l’œuvre doit porter l’empreinte de la « personnalité » de son auteur et que l’auteur ne soit pas un animal

selfie libre de droit CC-0

Ce selfie est libre car l’auteur est un singe. (c’est pas une blague)

Note : une exception aux droit d’auteur existe pour la caricature, la parodie et le pastiche (blabla juridique) donc si vous voulez parodier une oeuvre, vous n’avez pas besoin d’avoir les droits dessus pour le faire légalement.

Les droits moraux.

En France même si il place son oeuvre dans le libre, un auteur garde des droits moraux dessus.

Droit de divulgation le droit de communiquer l’œuvre au public est décidé par l’auteur seul, dans des conditions qu’il aura choisies.
Droit de paternité : l’ oeuvre doit restée attribuée à l’auteur
Droit au respect de l’œuvre : L’auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son oeuvre.
Droit de repentir ou droit de retrait : L’auteur peut retirer l’œuvre du circuit commercial, même après sa divulgation.

Le CC-0 « français » est donc impossible

Le CC-0 (où l’auteur cède tout ces droits)  n’existe pas en France. En gros, en France, vous ne pouvez pas ne pas citer l’auteur d’une oeuvre, la paternité est « inaliénable » (on ne peut pas l’enlever à un auteur). Dans les faits, il est peu probable qu’un créateur qui a mis son oeuvre sous CC0 vienne vous cherchez des noises à cause de votre nationalité. Mais sachez le.

Par exemple la photo de couverture est sous licence CC0 mais je suis obligé de vous dire que l’auteur est Andree Brown

Les licences CC qui « marchent » pas

En allant sur les sites de ressources libre, ne tomber pas dans le piège courant de croire que tout est utilisable, vous n’avez pas forcément le droit de tout utiliser pour  tout faire. Si vous voulez poster votre oeuvre sur Youtube, ou utiliser la musique pour Twitch, vous ne pouvez pas utiliser la licence NC (non-commercial)

CC-BY-ND licence libre creative commons

car elle interdit l’usage commercial de l’oeuvre (Et même si vous ne monétiser pas vous, les plateformes elles monétisent).

Vous ne pouvez pas utiliser les licences contenant « ND »

CC-BY-NC license libre creative commons

Car elle interdit transformation/ création / remix à partir du contenu original.

Les licences contenant « SA » sont particulière

CC-BY-SA Creative Commons licence libre Share Alike

 

Car elle vous demande d’utiliser la même licence pour votre travail dérivé. (Exemple, si vous utiliser une musique avec que licence CC-BY-SA pour une vidéo Youtube, vous devez placer la vidéo YouTube sous la même licence.) Vous ne pouvez pas faire cohabiter cette licence donc avec du contenu sur lequel vous n’avez pas tout les droits.

Note : C’est la licence utilisée par Wikipedia, donc les articles qui la citent (une courte citation est tolérée) devraient être aussi sous licence CC-BY-SA

Quand une oeuvre tombe dans le domaine public elle est « libérée »

Une oeuvre du domaine public peut être utilisée sans avoir à payer de redevance à l’auteur.

En France une oeuvre tombe dans le domaine public 70 ans après la mort de son auteur (sauf quelques cas particulier genre auteur mort pour la France). Pour la musique, une interprétation reste protégé 50ans après sa création (donc si vous trouver du Mozart sur internet, l’oeuvre est dans le domaine public -donc utilisable- mais pas forcément l’interprétation).

 

Le royalty-free ou « libre de droits » n’est pas du contenu libre

Il ne faut pas confondre ce contenu avec du contenu libre, car l’appellation « royalty-free » désigne juste le fait que le contenu est utilisable sans avoir de redevances à payer. D’autres droits peuvent s’appliquer, vous n’avez pas forcement le droit d’utiliser/diffuser du contenu Royalty-free. (C’est pour ça que des sites peuvent vendre des images « libre de droit » alors que ça serait débile de vendre du contenu libre)

 

 

J’espère que cet article vous a aidé à y voir un peu plus clair. N’hésitez pas à poser des questions en commentaires si vous n’avez pas compris certains trucs. J’avais prévu d’y intégrer aussi une liste d’endroits où je vais pour trouver du contenu libre (ou à minima utilisable légalement sans avoir à payer de redevances) mais vu la taille que mes explications a prise, je vais faire ça dans un second article.

 

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Léo & Maltion